Qualification de la nomenclature

Challenges et enjeux

Les exportateurs sont tenus de fournir à leurs clients des informations précises et complètes sur l’origine douanière des marchandises afin de déterminer leur conformité et leur éligibilité à un accord de libre-échange (ALE). Cette tâche peut s’avérer extrêmement complexe pour les exportateurs qui fabriquent des produits finis, car les matières premières peuvent provenir de plusieurs fournisseurs internationaux.

Les règles d’origine de chaque accord de libre-échange déterminent l’éligibilité à un traitement préférentiel. Il est donc indispensable d’analyser la conformité de chaque produit à ces règles. Pour cela, le produit doit être décomposé en pièces ou ingrédients, un processus plus connu sous le terme de nomenclature. Celle-ci procure une liste hiérarchique et complète des matières premières, sous-ensembles, composants ou ingrédients ainsi que les quantités et les coûts utilisés dans le produit.

Les défis portent sur différents aspects :

• La saisie dans un système de qualification de nomenclatures complexes pouvant comprendre des milliers de composants

• La compréhension et l’application de règles d’origine complexes à chacun des articles de la nomenclature pour chaque accord de libre-échange concerné

• La vérification que le produit respecte les préférences en termes de droits de douane grâce à plusieurs méthodes d’évaluation par accord de libre-échange et nomenclature douanière

La solution de qualification de la nomenclature

En permettant l’importation de ces documents complexes directement depuis le système de gestion de la nomenclature du client (potentiellement un système ERP, d’ingénierie ou tout autre système spécialisé) or via XML or Excel, Amber Road accélère considérablement le processus d’analyse des nomenclatures.

La solution Trade Agreement Management d’Amber Road permet aux exportateurs d’automatiser l’analyse des nomenclatures en appliquant les règles d’origine pertinentes et en évaluant automatiquement le changement de la nomenclature tarifaire, les contrôles des marchandises entièrement obtenues, les variations de la teneur en valeur régionale, la logique de cumul et les minimis. Amber Road analyse chaque article de la nomenclature en vue de déterminer si le produit répond aux critères, puis génère un rapport sommaire de qualification pour le produit fini et une explication détaillée de chaque composant tarifé d’après la règle. Ces résultats sont ensuite publiés dans Global Product Master, qui centralise la gestion des accords de libre-échange.

Ce système de qualification évolutif prend en charge plusieurs accords de libre-échange. Un plug-in de contenu pour chaque accord de libre-échange cible contient les détails de la demande, les documents et les règles d’origine de chaque accord cible. Ces règles sont régulièrement mises à jour et actualisées dans notre base de données digitalisée Global Knowledge^®. Une fois le cadre en place, des plug-ins supplémentaires peuvent être ajoutés en toute transparence.

Les résultats de la qualification sont reliés à la fiche produit, ce qui permet de bénéficier d’une vue complète et centralisée de chaque article.